Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RAFFINESSENCES
Bertrand LACLIE

Numéro de dépôt :
3639821
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2019
LES RAFFINESSENCES de Bertrand LACLIE

Présentation de la marque LES RAFFINESSENCES

Déposée le 26 mars 2009 par Bertrand LACLIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RAFFINESSENCES »

Le déposant est Bertrand LACLIE domicilié(e) 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand LACLIE domicilié(e) 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAFFINESSENCES est expirée depuis le 26 mars 2019.

Bertrand LACLIE a également déposé les autres marques suivantes : EL CAMPILA , Pauline Viardot , HELENE RAFFIN H.R , PARADIS BEER , Hot Frog , BARELY LEGAL , QUINE DU ROY , crafted spirits


Bertrand LACLIE - 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France


Bertrand LACLIE - 6 Chemin des Noyers,17770 BERCLOUX - 17770 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512448 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.